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Nautisme - abordage et conteneurs en mer, ce que le plaisancier doit savoir

Nautisme - abordage et conteneurs en mer, ce que le plaisancier doit savoir

Alors que Vincent Riou, skipper de PRB, a malencontreusement heurté un Objet Flottant Non Identifié (OFNI) sur le Vendée Globe, le contraignant à l'abandon, l'occasion est de rappeler que chaque année, on estime que 10.000 conteneurs sont perdus accidentellement en mer.

Ces boites à la dérive représentent un danger pour la navigation et l'environnement.

Mais qu'en est-il d'un point de vue juridique pour le plaisancier ou le skipper victime d'un Ofni ?

  • Un conteneur en mer est-il assimilé à un navire ou une épave ? 
  • Comment définir les responsabilités lors d’un abordage ?
  • Un plaisancier peut-il récupérer le bien et son contenu ?

=> ce qu'il en est quand son bateau est victime d'un ofni

L'association Legisplaisance a élaboré 48 Fiches pratiques et juridiques dont l'objectif a été de mettre à la disposition de tous, une information juridique de qualité, rédigée dans un langage simple et accessible, illustré de références puis de jurisprudences pertinentes.

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