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Conseils d'experts - à quoi sert la plaque CE constructeur d'un bateau

Conseils d'experts - à quoi sert la plaque CE constructeur d'un bateauConseils d'experts - à quoi sert la plaque CE constructeur d'un bateau

Elle est présente - normalement - sur tout bateau de plaisance. Présentation de ce sésame.... indispensable !!

La plaque constructeur d'un bateau permet d'identifier le fabricant d'un bateau. Elle intègre un numéro de chantier, le pays d'origine, la série du bateau et le modèle. Cette plaque indique aussi le nom du chantier, la catégorie de conception du bateau (A, B, C, D), en fonction des capacités du bateau à naviguer plus ou moins loin, la charge utlie embarquée à bord, à savoir une masse de passagers et de bagages, la puissance maximale du moteur autorisé, enfin, le sigle CE qui indique que le bateau a été fabriqué en respectant les règles imposées dans ce secteur.

Si on possède un bateau qui n'a pas de plaque constructeur, il faut vraiment se poser des questions, car il s'agit alors d'un bateau qui ne peut pas avoir de papiers d'identité !!

Car la plaque constructeur est un peu la plaque chassis que l'on retrouve sur une voiture. Si on n'a pas cette plaque, on ne peut pas avoir de papiers, et on ne peut pas assurer son bateau... Acheter un bateau sans plaque CE, c'est acheter un produit invendable !

En complément de la plaque CE, le plaisancier dispose de papiers qui expliquent comment fonctionne le bateau, tous les points essentiels, dimensions, poids... qui expliquent aussi par exemple, à quoi correspond la catégorie de conception homologuée, (force du vent, distance en mer...).

Lors d'un contrôle par les Affaires Maritimes, celles-ci contrôlent bien entendu la plaque CE ! Un bateau sans plaque CE, c'est un bateau sans papiers, donc qui n'a pas le droit de naviguer.

Si on construit soi même son bateau, il faut faire une demande aux affaires maritimes au titre de la construction amateur, ce qui oblige le propriétaire à conserver son bateau pendant... 5 ans avant une possible revente !! 

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organique 13/11/2014 04:44

Merci beaucoup pour cet extrait de littérature. Merci.

Magras Ingenu 13/11/2014 01:51

Il n'y a pas que la plaque, on plus lors de l'achat d'un navire, vous devez réclamer la Déclaration Écrite de Conformité. Document indispensable à fournir pour effectuer vos démarches de francisation et immatriculation. Ce document reprend l'essentiel des informations portées sur la plaque, mais après contrôle par les services, permettra de préciser si le ses données inscrite sont d'origine constructeur, ou un faut.
Aussi, les normes CE sont obligatoire depuis 1996.

Roly 12/11/2014 19:53

Bonjours , es vraiment obligatoire même pour les bateaux datant d'une certaine date comme pour moi 1977 si cela est me qu'à je me suis fait avoir

Mario 11/12/2013 10:03

Attention aux raccourcis. Avant les plaques CE il existait des plaques constructeurs, il suffit en cas d'absence de celle ci, soit de contacter le chantier pour en avoir une nouvelle ou d'en faire
fabriquer une identique à celle d'origine avec toutes les informations.

Lecoq 10/12/2013 09:05

Et pourtant de nombreux bateaux neufs ne portent pas la norme CE, exemple au Nautic en ce moment ... la réglementation indique donc qu'ils ne sont pas autorisés à la vente sur le sol européen ! Que
se passe-t'il en cas de contrôle ? En cas d'accident ? L'assurance ne s'applique sans doute pas ? ... sujet à creuser !

Eric 08/12/2013 19:24

Méfiez vous du logo CE
Il peux vous jouer de mauvais tours.
L'original signifie Conformité Européenne et le copié signifie China Export.
Le logo n'est pas tout à fait le même.
Le vrai forme un 8 l'autre pas.
On peut voir par exemple sur la photo que le logo CE n'est pas le vrai et donc pas conforme aux normes européenne.
Voyez la différence avec le STIRVEN 19 qui semble original.
Reste à savoir si les constructeurs mettent le logo sans savoir que l'original doit former un 8....


Voir descriptif sur le lien facebook suivant:
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