ActuNautique.com
ActuNautique.com
  • Semi-rigides
  • Bateau à moteur
  • Yachting
  • Voiliers
  • Courses
  • Multicoques
  • Fluvial

Juridique. La nouvelle édition du guide du Droit de la Plaisance, présentée au Nautic de Paris

Publié le 30 novembre 2016 , mis à jour le 3 novembre 2020 Par ActuNautique Magazine
Une nouvelle édition, revue et augmentée, qui permet aux plaisanciers de tout savoir sur ses droits, et sur ses devoirs ! Indispensable...
La nouvelle édition du guide du Droit de la Plaisance, présentée au Nautic de Paris
La nouvelle édition du guide du Droit de la Plaisance, présentée au Nautic de Paris

Noël approche.. l’occasion de découvrir ou redécouvrir l’édition 2016 du premier guide pratique dédié à la plaisance et au nautisme... en présentation au Nautic de Paris au stand G2 Hall 1.

Conflits sur les pontons ou à bord ? Cet ouvrage à l’initiative de Legisplaisance et parrainé par François Gabart est accessible au plus grand nombre et a déjà séduit de nombreux plaisanciers, ports de plaisance et professionnels du nautisme.

Comment anticiper ou résoudre les difficultés administratives, éonomiques, juridiques et fiscales que la plupart des plaisanciers rencontrent sur le ponton ou en mer ? Vaste sujet qui nécessitait un guide pratique rédigé par une armada de spécialistes (Affaires maritimes, avocats, assurances, Professeurs de droit et d'économie et marins expérimentés...).

L’édition 2016 à jour des dernières nouveautés réglementaires et enrichie de jurisprudence est une véritable bible pour le plaisancier.

Le Guide est présenté sous formes de fiches thématiques et pédagogiques avec plusieurs niveaux de lectures, une analyse de la réglementation, des mises en perspectives avec des décisions rendues par le Tribunaux, des conseils pratiques, un index thématique... le tout illustré de bandes dessinées sous forme humoristique.

Exemple de questions auxquelles le guide vous apporte de précieuses indications :

  • Quatre mois après l’achat d’un bateau, je découvre que la coque est rongée par l’osmose. Que faire ? Quelle expertise ? Est-ce un vice caché, de conformité ? Une usure normale ? Suis-je dans les délais ? Comment me faire indemniser ?
  • Quelles sont les couvertures d’assurance pour mon navire lors d’une location ?
  • Mon équipier installé à la barre est entré en collision avec une autre embarcation. Ma responsabilité de chef de bord est-elle engagée ?
  • J’achète un voilier à l'étranger et je l’importe en France. Quelles sont les conséquences fiscales ? Que sont les mutations douanières ?

Un ouvrage à mettre entre les mains des plaisanciers ou à glisser sous la table à carte qui pourra servir également de support pour les professionnels

 

LE DROIT DE LA PLAISANCE
Broché: 240 pages
Editeur : Ancre de Marine (12 décembre 2014)
Collection : SANS COLLECTION
Langue : Français
ISBN-10: 2841412970
ISBN-13: 978-2841412976
Dimensions du produit: 22 x 2,5 x 15 cm

Partager cet article

Partager cet article
Newsletter
ActuNautique.com
ActuNautique.com

l'Actu Nautique bateaux, nautisme, plaisance, Mer et Fluvial
Voir le profil de ActuNautique Magazine sur le portail Overblog

Suivez-moi

Articles liés

Acheter mon bateau d'occasion. 5/6 Compromis, acompte et paiement : comment acheter un bateau d'occasion en toute sécurité ?

Acheter mon bateau neuf. 2/4 Concessionnaire, importateur ou chantier, à qui acheter ?

Flux Marine. Certification CE : Flux Marine accélère son offensive sur le marché européen

Juridique. Posidonies : avec l'affaire du capitaine belge, la Cour d'appel d'Aix-en-Provence redéfinit le préjudice écologique

Les papiers de mon bateau. 1/8 J'achète un bateau : toutes les démarches administratives à effectuer

Ma place de port. 3/9 Place de port : comment fonctionnent les contrats ?

Copyright - Editions Stim Paris - 32-34 avenue Kléber - 75116 Paris - France - 2011-2026 -  Hébergé par Overblog

  • Voir le profil de ActuNautique Magazine sur le portail Overblog
  • Top articles
  • Contact
  • Signaler un abus
  • C.G.U.
  • Cookies et données personnelles
  • Préférences cookies