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Les articles avec le tag : juridique

26/04/2017 Publié depuis Overblog

Skippers sans frontières : vers un diplôme unique au sein de l'Union Européenne ?

Les formations des skippers et de leurs compétences diffèrent d’un pays européen à l’autre. Des discussions sont...

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21/04/2017 Publié depuis Overblog

Vision et ambitions maritimes des 11 candidats aux Présidentielles

Pour ActuNautique, Legisplaisance décrypte les programmes des différents candidats à l'élection présidentielle...

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18/04/2017 Publié depuis Overblog

La deuxième Journée Nationale de Legisplaisance, axée sur les ports et la fin de vie des navires de plaisance

La première Journée du Droit de la Plaisance et du Nautisme avait eu lieu début juin 2016, et avait réuni les grands...

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13/03/2017 Publié depuis Overblog

Révolution dans l’affiliation des marins de la plaisance professionnelle embarqués sur pavillon étranger

A partir du 1er janvier 2017, les marins de la plaisance professionnelle qui résident en France et sont embarqués...

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11/03/2017 Publié depuis Overblog

Une BD humoristique pour une plaisance plus sûre, au profit des sauveteurs en mer SNSM

Les III Commandements du Plaisanciers est une bande dessinée ludique, imaginée par l'association Legisplaisance,...

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01/03/2017 Publié depuis Overblog

La cabinet d'avocats Ince & Co déménage au port du Havre (76)

Le cabinet d'avocats international Ince & Co a annoncé le déménagement de son bureau au Havre, 15 Quai Lamandé. Situé...

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10/02/2017 Publié depuis Overblog

Juridique - ce qui peut faire annuler une vente de bateau de particulier à particulier

Un plaisancier souhaitant vendre son bateau à un autre particulier a intérêt à bien avoir payé son droit annuel...

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12/01/2017 Publié depuis Overblog

Droit maritime - le cabinet Ince & Co ouvre un bureau à Marseille

Ince & Co ouvre un bureau à Marseille et accueille deux nouveaux associés. Laurianne Ribes et Fabien d'Haussy,...

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30/11/2016 Publié depuis Overblog

La nouvelle édition du guide du Droit de la Plaisance, présentée au Nautic de Paris

Une nouvelle édition, revue et augmentée, qui permet aux plaisanciers de tout savoir sur ses droits, et sur ses...

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23/11/2016 Publié depuis Overblog

Nautisme - abordage et conteneurs en mer, ce que le plaisancier doit savoir

Alors que Vincent Riou, skipper de PRB, a malencontreusement heurté un Objet Flottant Non Identifié (OFNI) sur...

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10/11/2016 Publié depuis Overblog

La Course au large : vecteur d’innovation technique et d’encadrement règlementaire pour le nautisme

29 « Formule 1 des mers » ont pris le départ du Vendée Globe dont sept ont été spécialement conçues pour cette...

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17/09/2016 Publié depuis Overblog

Juridique - la législation applicable à la découverte d'un trésor sur le domaine public maritime de l'Etat

photo - Deep Ocean Search Un trésor estimé à 50 millions de dollars a été retrouvé dans une épave de la seconde...

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16/09/2016 Publié depuis Overblog

3-4 Nov Les Sables d'Olonne - journées Port, Plaisance et Courses au Large à l'occasion du Vendée Globe

A l'occasion de la prochaine édition du Vendée Globe, Legisplaisance s'associe au Groupement scientifique Histoire...

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